Conditions générales d'utilisation

Accord de licence non exclusive et reconnaissance

En partageant ce matériel d'apprentissage physiquement actif avec la base de données du Nova Scotia Active Smarter Kids Project, je reconnais et consens à conclure un accord de licence non exclusive avec le NS Active Smarter Kids Project, un projet financé par le ministère de l'Éducation et du Développement de la petite enfance de la Nouvelle-Écosse, le ministère des Communautés, de la Culture, du Tourisme et du Patrimoine de la Nouvelle-Écosse et la municipalité du district de Lunenburg, et ce, à perpétuité.

Cet accord me permet, en tant que contributeur à cette base de données, de continuer à utiliser le contenu que j'ai fourni ici et d'en concéder la licence à d'autres personnes si je le souhaite.

Grâce à cet accord, le Nova Scotia Active Smarter Kids Project acquerra des droits de sous-licence pour utiliser le contenu que j'ai fourni dans les applications suivantes (sans toutefois s'y limiter) :

  • Activités d'apprentissage dans le cadre de séminaires d'apprentissage/de développement professionnel

    Ressources écrites telles que la documentation sur les projets, les ressources pédagogiques telles que les dépliants et les livres d'instruction

    Ressources numériques telles que les vidéos pédagogiques

Le personnel du projet Nova Scotia Active Smarter Kids a mon autorisation expresse d'utiliser le matériel que j'ai fourni sans qu'il soit nécessaire de demander mon consentement supplémentaire.

Je reconnais que, pour des raisons de confidentialité, mon nom ne sera pas mentionné publiquement en tant que créateur du matériel que j'ai contribué à cette base de données. Toutefois, je reconnais que le personnel du Nova Scotia Active Smarter Kids Project conservera mon nom et mon adresse électronique afin de me contacter pour des questions concernant ma contribution, conformément à toute législation provinciale ou fédérale canadienne pertinente.

Le personnel du projet Nova Scotia Active Smarter Kids a mon consentement pour me reconnaître publiquement comme le créateur du contenu de la leçon d'apprentissage physiquement actif que j'ai contribué à communiquer par courriel et sur les plateformes de médias sociaux.

La responsabilité

Dans les cas où j'ai tiré des informations d'un créateur de contenu tiers, j'ai fourni une reconnaissance écrite de la source de ce matériel.

Les utilisateurs de cette base de données assument la responsabilité de l'utilisation et de la mise en œuvre des plans de cours ou de tout autre matériel similaire disponible dans cette base de données. Il est attendu des utilisateurs qu'ils fassent preuve de discrétion professionnelle dans la mise en œuvre de tout plan de cours ou matériel similaire. Le Nova Scotia Active Smarter Kids Project n'est pas responsable des blessures ou des dommages résultant de l'utilisation de cette base de données.

Consentement à l'utilisation de photos

Pour les photos contenant des images d'élèves, je déclare avoir reçu l'accord des parents ou des tuteurs pour partager les photos ci-jointes.